
Vous venez de vous connecter sur le site http://www.chronopost.com
Nous vous invitons à prendre connaissance des informations suivantes :
Conformément à la loi du 1er août 2000 relative à la « Liberté de Communication » (modifiant la loi du 30 septembre 1986), veuillez trouver ci-dessous les informations sur la société Chronopost et son hébergeur.
La société CHRONOPOST, Société Anonyme au capital de 51 659 939 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 383 960 135 et dont le siège social est sis, 14 boulevard des Frères Voisin, 92795 Issy-les-Moulineaux cedex 9,
(ci-après « la Société »)
Téléphone : 33 (0)1 46 48 10 00
Fax : 33 (0)1 46 48 10 50
Directeur de la Publication : Monsieur François GAUTHIER
Le site est hébergé par la société TELINTRANS, Société Anonyme au capital de 160.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro 403 340 029, dont le siège social est 47, rue Christiann Huygens, BP 7237 – 37072 Tours cedex 2 – France.
En accédant à ce site l'utilisateur s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation et déclare disposer au préalable d'un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.
L'utilisateur garantit la Société contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site que la Société se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site.
La Société se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.
L'utilisateur s'engage à respecter les usages d'Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales.
L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.
Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l'adresse électronique de l'utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci.
La société ne garantit en aucune manière l'exactitude ni l'exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.
Tous les éléments (informations, données, marques, logos, photos, différentes représentations graphiques, etc.) présents sur le site, sont la propriété exclusive de la société Chronopost SA et de ses partenaire, et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, la législation sur la protection juridique des bases de données, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.
Par conséquent, en accédant au site, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie des éléments accessibles à partir du site.
Il en est de même des bases de données figurant le cas échéant sur le site Web qui sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, tant au titre du droit d’auteur du producteur de base de données et la loi du 1er Juillet 1998. Toute reproduction, représentation de ces bases de donnée et/ou extraction frauduleuse de son contenu sont interdites.
Aucune licence ou autre droit d'usage d'un quelconque droit de propriété intellectuelle n'est consenti. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de la société qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Chronopost SA – Direction du Marketing Stratégique
14, boulevard des Frères Voisin
92795 Issy-les-Moulineaux
Le visiteur s’engage à ne communiquer que des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts des tiers. Les informations nominatives ainsi que les coordonnées des visiteurs ne seront communiquées à des tiers que si l’utilisateur a expressément donné son autorisation au moment de la saisie des informations.
La Société s'engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d'accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l'utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d'accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.
© 2004 Chronopost S.A